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Conditions d'achat

Généralités et acceptation des conditions générales d'utilisation du portail

Titularité du portail

Labotienda S.L., domicilié à Navarre, Ronda San Cristóbal 132 Zizur Mayor, avec le C.I.F. B31700404, inscrite dans le Registre de Commerce de Navarre, au Tome 778, folio 43, Feuille NA-15965, inscription 1ª. il est le titulaire du portail www.labotienda.com (désormais le Portail et/ou le Magasin) et met ce portail à la disposition des utilisateurs d'Internet, avec la finalité tant de fournir de l’information sur les produits et les offres de Labotienda S.L., ainsi que de permettre l'acquisition des produits offerts par Labotienda S.L. à travers le Portail.

Conditions générales d’utilisation et acceptation de ces dernières.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation du Portail, avec les conditions générales de contrat, et/ou les conditions particulières qui peuvent être établies, ils ont pour but régler la mise à disposition de l'information dans les relations commerciales entre Labotienda S.L. et les utilisateurs du Portail. Avec la navigation dans le Portail et/ou avec l'utilisation des services inclus dans le Magasin de Labotienda S.L., vous aurez la condition d'Utilisateur. Tant la navigation comme l'utilisation et/ou l'acquisition de tout produit du Magasin, suppose l'acceptation à titre d’Utilisateur, sans réserve, de chacune des présentes Conditions Générales d'Utilisation, des Conditions Générales de Contrat liées à l'acquisition des biens ou la prestation des services, ainsi que des Conditions Particulières qui, étant donnée le cas, régissent l'acquisition des produits ou la prestation des services.

Labotienda S.L. dispose la modification, sans préavis, des présentes Conditions Générales, ainsi que les Conditions Générales de Contrat exposées dans le Titre III suivant, et/ou les conditions particulières qui, à sa place, sont incluses, avec la publication de ces modifications dans le Magasin afin d’être connues par les Utilisateurs, toujours avant la visite au Magasin ou l'acquisition de certain bien offert dans le Magasin.

Conditions générales d'utilisation du portail

Ces Conditions Générales seront d’application à l'activité promotionnelle et la fourniture d'information qui est effectué à travers le Portail ainsi qu’à l'acquisition de biens et/ou la prestation des services offerts dans le Portail. Ils seront en vigueur pendant la navigation dans le Magasin, l'acquisition de biens et/ou la prestation de services dans le cadre du Portail, bien que ces dernières activités seront, additionnellement, adaptées tant à ces Conditions Générales d'Utilisation, comme aux conditions générales de contrat applicables, et les conditions particulières, qui à sa place, ils pourraient exister.

Propriété intellectuelle et industrielle. Interdiction de hyper liaisons

Tous les contenus montrés dans le Magasin et spécialement, designs, textes, graphiques, logos, icones, boutons, software, noms commerciaux, marques, dessins industriels ou quelqu'un d’autres éléments susceptibles d'utilisation industrielle et commerciale sont soumis à des droits de propriété intellectuelle et industrielle de Labotienda S.L. ou de troisièmes titulaires de ceux-là qu’ils ont dûment autorisé leur inclusion dans le Système On-Line.

Dans aucun cas, il n’y aura pas de licence ou renoncement, transmission, cession totale ou partielle de ces droits et non plus la concession d’aucun droit ni espoir de droit, et spécialement, de modifier, exploiter, reproduire, distribuer ou communiquer publiquement ces contenus sans la préalable autorisation expresse de Labotienda S.L. ou des titulaires correspondants.

Aucun lien ne sera possible avec le Magasin depuis toute autre web sans le préalable et express consentement de Labotienda S.L..

Responsabilité de Labotienda S.L.

Labotienda S.L., prend responsabilité sur les dommages arrivés à l'Utilisateur pendant l’utilisation du Magasin, toujours que ceux-là ils aient eu lieu par une activité dolosive imputable à cette compagnie. L'Utilisateur reconnaît et accepte le risque et la responsabilité complète dans l'utilisation du Magasin, ainsi que dans l'acquisition des produits offerts.

Labotienda S.L.elle ne prend pas responsabilité des préjudices dérivés, à titre simplement déclaratif et non limitatif, de : (i) Inférences, omissions, interruptions, virus informatiques, avaries et/ou débranchements dans le fonctionnement opérationnel de ce système électronique ou dans les appareils et les équipes informatiques des Utilisateurs, arrivés par des causes étrangères à Labotienda S.L., qui empêchent ou retardent la prestation des services ou la navigation dans le Système; (ii) Retards ou blocus dans l'utilisation causés par des insuffisances ou des surcharges d'Internet ou dans d'autres systèmes électroniques; (iii) Interférences illégitimes dues à troisièmes personnes hors du contrôle du Magasin et qui ne sont pas imputables à Labotienda S.L.; (iv) Divergences qui peuvent exister entre la version électronique et la version imprimée de l’information, la documentation et/ou d’autres contenus du Magasin; (v) L'impossibilité de donner le Service ou de permettre l'accès étant donné des causes non imputables à Labotienda S.L., mais à l'Utilisateur, à des tiers, ou à des causes supérieures.

Labotienda S.L.ne supervise pas, à titre général, l'utilisation du Magasin faite par les Utilisateurs. À titre particulier, Labotienda S.L.ne garantit jamais l’utilisation du Service conformément à la loi, aux présentes Conditions Générales, la morale et bonnes mœurs généralement admises et l'ordre public, et non plus qu'ils le fassent de manière diligente et prudente.

Obligations de l'Utilisateur

À titre général, l'Utilisateur prend l’obligation à l'accomplissement des présentes Conditions Générales, les Conditions Particulières qui soient d'application étant donné le cas, ainsi qu'accomplir les avertissements spéciaux ou les instructions d'utilisation contenues dans ces dernières ou dans le Magasin et agir toujours conformément à la loi, aux bonnes mœurs et aux exigences de la bonne foi, en employant la diligence adéquate au service reçu, avec interdiction d'utiliser le Magasin de façon qu'on puisse empêcher, endommager ou détériorer le fonctionnement normal de ce dernier, les biens ou droits de Labotienda S.L., ses fournisseurs, le reste d'Utilisateurs ou en général de tout tiers.

Concrètement, et sans aucune restriction à l'obligation assumée par l'Utilisateur à titre général conformément au paragraphe précédent, l'Utilisateur est obligé, dans l'utilisation du Magasin, ainsi que dans la prestation des services à : (i) Fournir véridiquement les données proportionnées et de les maintenir mises à jour ; (ii) Ne pas introduire, stocker ou diffuser dans ou depuis le Magasin, toute information ou matériel qui soit diffamatoire, injurieux, obscène, menaçant, xénophobe, incite à la violence, à la discrimination pour raisons de race, de sexe, d'idéologie, religion ou attente contre la morale, l'ordre public, les droits fondamentaux, les libertés publiques, l'honneur, l'intimité ou l'image de tiers et en général la réglementation en vigueur. ; (iii) Ne pas introduire, stocker ou diffuser au moyen du Magasin, aucun programme informatique, données, virus, code, équipement de hardware ou de télécommunications ou tout autre instrument ou de dispositif électronique ou physique qui est susceptible de causer des dommages dans le Magasin, à chacun des Services, ou à chacun des équipements, systèmes ou réseaux de Labotienda S.L., de tout Utilisateur, des fournisseurs de Labotienda S.L.ou en général de tout tiers, ou que de tout façon c’est capable de leur causer tout type de modification ou d'empêcher le fonctionnement normal de ces derniers ; (iv) Garder adéquatement le « Nom d'Utilisateur » et le « Mot de passe » que sont fournis par LabotiendaS.L. aux Utilisateurs, à titre des éléments identificateurs qui permettent l'accès aux Services, en prenant le compromis de ne pas céder son utilisation ni permettre l'accès à eux de tiers, en assumant la responsabilité par les dommages et les préjudices qui pourraient dériver d'une utilisation illégale de ceux-là. Également l'Utilisateur s’engage à communiquer à Labotienda S.L., immédiatement, sa perte ou vole ainsi que tout risque d'accès au « Nom d'Utilisateur » et/ou le « Mot de passe » de tiers ; (v) Ne pas effectuer des activités publicitaires, promotionnelles ou d'activité commerciale à travers le Magasin, n'utilisant pas les contenus et en particulier l'information obtenue à travers le Magasin pour remettre publicité, envoyer des messages avec la finalité de vente directe ou avec tout autre fin commerciale, ni pour recueillir ou stocker des données personnelles de tiers ; (vi) Ne pas utiliser des fausses identités, ni supplanter l'identité d'autres dans l'utilisation du Magasin ou dans l'utilisation de chacun des services du Magasin, y compris l'utilisation de mots de passe ou codes d'accès de tiers ou de tout autre façon ; (vii) Ne pas détruire, altérer, utiliser pour son bénéfice, mettre hors d’état ou endommager les données, informations, programmes ou documents électroniques de Labotienda S.L., leurs fournisseurs ou tiers ; (viii) Ne pas introduire, stocker ou diffuser au moyen du Magasin tout contenu qui viole des droits de propriété intellectuelle, industrielle ou secrets patronaux de tiers, ni en général aucun contenu dont on n’a pas, conformément à la loi, le droit de le mettre à la disposition de tiers.

Communications

Selon les présentes Conditions Générales, et pour toute communication qui est nécessaire entre Labotienda S.L. et l'Utilisateur, ceux-ci devront s’adresser à Labotienda S.L. à travers du courrier électronique (en envoyant un message à info@labotienda.com). Les communications de la partie de Labotienda S.L. à l'Utilisateur seront effectuées conformément aux données apportées par celui-ci quand il a été enregistré dans le Magasin. L'Utilisateur accepte expressément l'utilisation du courrier électronique comme procédure valable pour toutes les communications en rapport avec l'utilisation du Magasin, et/ou l'acquisition de biens.

Législation applicable. Soumission à juridiction

La législation espagnole régira les présentes conditions ainsi que ce qui ne soit pas disposé dans ce contrat en matière d’interprétation, de validité et d’exécution.

Les parties intéressées renoncent expressément à la juridiction qui pourrait leur correspondre et observent expressément l’autorité des Cours et Tribunaux de Pampelune pour résoudre toute polémique qui peut apparaître dans l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions contractuelles.

Conditions pour la vente électronique entre Labotienda et les utilisateurs

Conditions générales d’abonnement. Information préalable à l'abonnement

Ces conditions générales d'abonnement avec, le cas échéant, les conditions particulières qui peuvent être établies, régleront expressément les relations entre Labotienda S.L., domicilié à Navarre, Ronda San Cristóbal 132 Zizur Mayor, C.I.F. B31700404 et des tiers (désormais "Utilisateurs ") qui passent un contrat avec les produits offerts à travers le Magasin.

Les présentes Conditions Générales ont été élaborées conformément à la Loi 34/2002, de services de la société de l'information et du commerce électronique, la Loi 7/1998 sur les Conditions Générales d'Abonnement, le Royal Décret 1906/1999 qui règle l'abonnement téléphonique ou électronique avec des conditions générales en développement de l'article 5.3 de la Loi 7/1998, la Loi 26/1984 Général pour la Défense des Consommateurs et les Utilisateurs, la Loi 7/1996 d'Aménagement du Commerce Détaillant, le Royal Décret-loi 14/1999 régulatrice de la Signature Électronique et tout autres dispositions légales qui résultent d'application.

L'utilisation et/ou l'acquisition de tout produit du Magasin, ça veut dire l'acceptation de Utilisateur, sans réserve d’aucune type, de chacune des Conditions Générales d'Abonnement, des Conditions Générales d'Utilisation du Portail ainsi que, le cas échéant, des Conditions Particulières que régissent l'acquisition.

Labotienda S.L., informe que les démarches pour effectuer l'acquisition de biens sont décrites dans les présentes conditions générales, ainsi que dans d’autres spécifiques indiqués en écran pendant la navigation, de sorte que l'Utilisateur déclare connaître et accepter ces démarches tel que nécessaires pour accéder aux produits et services offerts dans le Portail.

Toute modification et/ou correction des données fournies par les Utilisateurs pendant la navigation devra être effectuée selon les indications incluses dans le Portail.

Produits offerts. Système d'achat

Les Produits offerts dans le Magasin, avec ses caractéristiques et prix sans taxes sont-ils affichés en écran. Outre le prix, et auparavant à la confirmation de la commande, on affichera en écran le total des frais d'envoi au domicile de l'Utilisateur. Les prix indiqués en écran sont-ils montrés en euro et incluent la TVA (1) et tout autre impôt d'application toujours en vigueur, sauf erreur typographique.

Labotienda S.L. se réserve le droit de décider à chaque moment sur les produits contenus et offerts aux Utilisateurs à travers le Magasin. De cette façon, Labotienda S.L. pourra à tout moment ajouter de nouveaux produits à ceux qui sont déjà inclus dans le Magasin, où ceux-là, sauf quelque d’autre disposition, seront-ils régis par les Conditions Générales en vigueur en ce moment-là. De même façon, Labotienda S.L. se réserve le droit d’empêcher l'accès, n’importe quand et sans préavis, de certains produits offerts dans le Magasin.

Pour l'acquisition des produits dans le Magasin, Labotienda S.L. va demander aux utilisateurs de s’enregistrer, c’est pourquoi ceux-ci, toujours plus grands de dix-huit (18) années, devront accomplir les instructions affichées en écran en suivant les instructions suivantes, ainsi que certains d'autres qui sont inclus sur les différents écrans du Magasin : (i) accomplissement complet du formulaire électronique apparu à chaque moment dans le Magasin en suivant les instructions indiquées dans celui-là. (ii) Pulsation de l'icone/bouton ACCEPTER. (iii) Réception, dans le compte de courrier électronique de l'Utilisateur, de la conformité du enregistrement. Le Nom d'Utilisateur et le Mot de passe fournis par l'Utilisateur à Labotienda S.L. sont-ils des éléments identificateurs et donnent l’autorisation pour accéder et effectuer les achats et ils ont caractère personnel et intransférable.

Dés qu’on a fait l'achat et dès que possible, toujours dans les 24 heures postérieures à l'achat (2), le Département d'Attention au Client de Labotienda remettra, par courrier électronique, à l'Utilisateur un document d’achat. . La confirmation de commande et le document d'achat n'auront pas validité tel que la facture.

Labotienda S.L. se réserve le droit d'annuler le Nom d'Utilisateur, et par conséquent l'accès au Magasin, de ces utilisateurs qui maintiennent des soldes endettés ou impayés avec Labotienda S.L.

Type de paiement, livraison et désistement des commandes

Le paiement des biens achetés et des frais d'envoi, affichés en écran, on pourra l’effectuer avec carte de crédit, carte de déficit, paypal, transfert bancaire ou, contre-remboursement, conformément aux moyens de paiement affichés en tout moment en écran. Pour effectuer le paiement, l'Utilisateur fera attention aux instructions affichées en écran.

Pour le paiement avec carte on pourra utiliser les cartes 4B, MasterCard et VISA. Le paiement sera effectué selon le système ‘Télépaiement 4B’ à travers ses pages logées dans un serveur sûr, selon le protocole SSL, avec un certificat digital garanti par Verisign, par conséquent, l'information fournie par l'Utilisateur sera transmis de manière chiffrée. L'Utilisateur fournira au système de Télépaiement 4B : a) Du numéro de carte, b) Sa date de caducité, c) Son code de validation et d) De tout autre information que l'organisme émetteur de la carte déficit ou carte crédit puisse demander pour pouvoir l'utiliser dans des paiements à travers internet. Ces données de paiement sont-ils demandées et traités uniquement par le système de Télépaiement 4B jamais par Labotienda S.L.. La seule information obtenue du système de Télépaiement 4B, celle qui est stocké pour la gestion de Labotienda S.L., c’est la référence du paiement.

Pour le paiement contre-remboursement, l'utilisateur devra avoir compte le processus suivant:

  • 1º Il est nécessaire de payer le montant total (le montant de la commande + TVA+ frais d'envoi) avec de l’argent liquide au transporteur juste au moment que celui-ci effectuera la livraison de la marchandise joint à la facture.
  • 2º Le paiement contre-remboursement sera valable uniquement pour l'Espagne Péninsulaire.
  • 3º Ce n’est pas possible d’effectuer un envoi contre-remboursement quand le montant total à payer est inférieur à 50.00 EURO.
  • Labotienda S.L. est obligé de livrer les biens achetés par l'Utilisateur, toujours dans le domicile que l'Acheteur a indiqué à cet effet dans le formulaire de commande (on n’y va pas livrer de produits dans des boîtes postales ni dans des lieux publics). Les délais de livraison approximatif, une fois résolu le paiement et jours de travail pour produits en stock sont 5 jours dans Espagne Péninsule et 10 jours dans Baléares. Reste zones, consulter. Produits non disponibles, consulter.

    L'Utilisateur/Acheteur dispose d'un délai de sept (7) jours naturels pour résoudre la transaction, pourvu que les caractéristiques du bien acquis le permettent. Le délai de sept jours établi dans le paragraphe précédent sera calculé depuis la réception des biens achetés. En tout cas, il est supposé que l'Acheteur connaît le droit de désistement depuis l'entrée dans le Magasin, ce qui exige la lecture et l'acceptation des présentes Conditions Générales, et en tout cas, toujours dés qu’on a effectué la commande.

    Les remboursements des commandes seront traités à travers le courrier électronique (info@labotienda.com). Labotienda restituera les quantités reçues, dans un délai non supérieur à 7 jours, une fois vérifié l'état de la marchandise. On n’y va pas restituer les frais d'envoi des commandes.

    Cependant tout ce qui est exposé précédemment, ils restent exclus du droit de désistement et/ou résolution les biens où son nature empêche de l’effectuer, sans préjudice à la réclamation correspondant des dommages et préjudices arrivés.

    La marchandise doit être livrée en parfait état, empaquetée dans un emballage fermé et estampillé dont l’emballage original reste complètement couvert.

    Le produit sera identifié avec le numéro fourni par le Service au Client.

    Si le produit arrive en mauvais état étant donné le transport, il faut à l'Utilisateur d’indiquer l’incidence dans le bulletin de livraison du transporteur et ensuite appeler dans les 24 heures à partir de sa réception à notre Service d'Attention au Client, pour faire la réclamation. Après ce délai Labotienda S.L. ne prend pas responsabilité sur aucune réclamation pour ce motif.

    Législation applicable. Soumission à juridiction

    Ces Conditions Générales sonr régies par la loi espagnole. Les parties à soumettre, pour la résolution des conflits et en renonçant à toute autre juridiction, a les tribunaux où l'utilisateur est registré.